Contrats de licence

Creative Commons

Lorsque vous proposez vos supports à la vente via Apollo Editions, vous choisissez le type de licence gratuite que vous souhaitez leur affecter pour protéger vos droits d’auteur.

check40 Licence Creative Commons By (Attribution) creative commons BY: le client est autorisé à partager et adapter le matériel, tout en citant l’auteur. Détail de la licence

check40 Licence Creative Commons By-ND (Attribution – Pas de modification)creative commons BYcreative commons ND : le client est uniquement autorisé à partager le matériel sans lui apporter de modifications, tout en citant l’auteur. Détail de la licence

A chaque utilisation de l’un de ces fichiers ou produits numériques, le client accepte sans réserve de respecter ce contrat, qui a de fait été conclu entre lui et le vendeur lors de tout téléchargement, payant ou non et par quelque moyen que ce soit de fichier ou de produit numérique provenant du vendeur.

Chacune de ces clauses peut néanmoins être levée dans le cadre d’un accord bilatéral entre le Client et le Vendeur. Cela passe par un accord conclu par écrit, et pour lequel le Client peut contacter le Vendeur dans les conditions habituelles. Au-delà du contrat Creative Commons, le client doit également respecter le droit moral d’auteur.

Quelle que soit la licence choisie, le client doit citer l’auteur comme étant auteur original des fichiers ou produits numériques. Cela se matérialise par une mention « (cc) nom de l’auteur » associée à l’utilisation de chaque fichier ou produit numérique : association d’un texte à une image, mention du nom de l’auteur sur les pages d’un document, etc.

 

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